07.12.2023

Le PLU bioclimatique

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    • Copropriété
    • Environnement

    10.07.2024

    Les parties communes : un levier de la lutte contre les passoires énergétiques

    La loi du 22 août 2021 n°2021-1104 dite Climat et résilience est venue introduire de nombreuses dispositions ayant pour objectif l’amélioration des immeubles sur le plan énergétique. Parmi ces dispositions, la plupart, ayant déjà fait l’objet de développements, concernent les parties privatives des immeubles.

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    • Immobilier
    • Environnement

    05.06.2024

    DPE – Ce qui change (…encore) à partir du 1er juillet 2024

    Un arrêté du 25 mars 2024 vient apporter de nouvelles modifications sur le diagnostic de performance énergétique (DPE), qui entreront en vigueur à partir du 1er juillet 2024 : surface de référence, cas des logements de moins de 40m², les DPE réalisés entre juillet 2021 et juin 2024… Découvrez l’article d’Hélène Gras, Notaire et Charles-Edouard Bourget, Notaire associé.

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