Par Agnès BENNII, Gestionnaire de patrimoine
L’art revêt plusieurs intérêts pour un investisseur, qu’il soit amateur ou professionnel. Ce marché de niche bénéficie d’une attractivité croissante près des investisseurs, et devient une valeur refuge.
Le regain d’intérêt pour l’art ne faiblit pas. Il reste un moyen de protéger le portefeuille des clients investisseurs contre l’inflation. Cependant, investir dans l’art ne permet pas de garantir son capital investi.
Il fut un temps ou pour investir dans l’art, il fallait acquérir une œuvre complète, nécessitant ainsi de mobiliser un capital important. Sans être certain de faire le meilleur choix quant au timing de l’investissement à l’achat ainsi qu’à la revente.
Le marché de l’art évolue en proposant des formules digitales innovantes.
Le NFT (non fungible token) dans le secteur de l’Art
Le NFT est un jeton unique, doté de caractéristiques propres, représentant un bien matériel ou immatériel grâce un processus de codification.
En matière d’œuvre d’art, le NFT est un certificat numérique permettant d’authentifier le bien sous jacent. La création d’une propriété numérique permet deux choses :
Garantir l’authenticité des oeuvres d’art et tracer leur historique. Toutefois, il semblerait plus complexe de déterminer la valeur d’un NFT artistique avec les mêmes exigences que sur le marché de l’art classique. Le NFT ayant pour particularité de certifier le bien qu’il représente a de ce fait la valeur de son sous jacent sans lequel il n’est rien.
Si investir dans l’art sous sa forme matérielle traditionnelle semble déjà un exercice délicat à appréhender, l’investissement dans les jetons numériques d’œuvre d’art peut quant à lui paraître rapidement abstrait.
On peut s’interroger si ce marché connait les mêmes catégories d’acheteurs. Dans la mesure où les NFTs d’œuvre d’art donne une vision du marché de l’art plus accessible à une génération très axée sur le digital.
La loi du 28-02-2022 permet d’acheter une œuvre incorporelle lors d’une vente aux enchères ouvrant ainsi l’accès à l’acquisition de NFTs d’œuvres numérisées.
Ce marché des actifs numériques conduit à l’émergence de nouveaux acheteurs potentiels qui claissquement ne se seraient pas intéréssés au marché de l’art.
Le club deal d’Art
Il s’agit d’une plate forme de service de financement participatif agréé par l’AMF qui propose des clubs deals dédiés aux investissements dans le marché de l’art contemporain (XXè/XXIè s). Le prix de ces œuvres d’art dépasse souvent le million d’euros.
L’investissement dans les clubs deals est généralement proposé à partir de 20 000 €, sous forme d’obligations convertibles. Le taux de rendement dépendra de la plus value à la revente de l’œuvre d’art. La durée de détention est de 2,5 ans en moyenne avec des rendements pouvant aller jusqu’à 20 % sans garantie de capital. Il y a des frais d’environ 10 % (structuration, conseils, assurance et logistique). Un partage de la plus value (carried interest) est appliqué à la cession à hauteur de 80 % au profit de l’investisseur et 20 % au bénéfice de la société.
La fiscalité applicable sur la plue-value est celle des valeurs mobilières de placement, soit 30 % pour une personne physique résidente en France ou à l’IS pour une personne morale.
Le leasing d’œuvres d’Art
La location avec option d’achat (LOA) est un autre moyen d’accéder au marché de l’art.
L’investisseur peut louer une œuvre pendant une durée déterminée et l’acquérir à la fin du contrat en réglant une part résiduelle. Cette forme d’investissement s’adresse plutôt à une clientèle de professionnels (entreprises et professions libérales) qui peuvent ainsi acquérir de façon simple et progressive des œuvres d’art (peintures, photographies, sculptures) pour leur espèce de travail tout en réduisant leur imposition. (cf art 238 bis et 238 bis AB du CGI)
Afin de bénéficier de la déduction, les œuvres d’art doivent être exposées dans un lieu accessible au public ou aux salariés.
-
- Côté fiscalité, investir dans l’art permet de bénéficier d’économies d’impôts non négligeables.
- Rappelons que les œuvres d’art n’entrent pas dans la base taxable de l’impôt sur la fortune immobilière.
- Investir dans les œuvres d’art donne droit à une défiscalisation pour les particuliers. (cf art 98 A du CGI)
- Peintures, toiles, photos d’artistes, bijoux, antiquités et meubles précieux, sculptures et anciens documents – Ces objets d’art bénéficient d’une fiscalité allégée sur la plus value lors de la transmission, par vente ou par héritage. Elles peuvent être évaluées à seulement 5 % du patrimoine transmis lors d’une succession.
- Les œuvres d’art peuvent servir à régler des droits de succession. Appelée datation de paiement, cette procédure permet de régler l’impôt avec une œuvre d’art et de bénéficier d’un délai non négligeable pour honorer ses obligations fiscales. A noter que cette procédure est longue.
Enfin, il est recommandé de se faire accompagner par des professionnels passionnés et experts du marché de l’art si vous souhaitez accéder à ce marché de niche qui requiert une réelle expertise pour éviter toutes déconvenues.
